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Marques déposées par Thieuloy Remy
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Le Moulin de Daudet
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Moulin de Daudet
Thieuloy Remy, Nom Propre
Mme Michotte de Welle Mireille

Numéro de dépôt :
4063129
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Le Moulin de Daudet de Thieuloy Remy

Présentation de la marque Le Moulin de Daudet

Déposée le 23 janvier 2014 par Thieuloy Remy et madame Michotte de Welle Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Moulin de Daudet »

Les déposants sont Thieuloy Remy, Nom Propre domicilié(e) Mazet du Major, Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et madame Michotte de Welle Mireille domicilié(e) Mazet du Major, Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thieuloy Remy, M. Thieuloy Remy domicilié(e) Mazet du Major, Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 32

Thieuloy Remy a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN MAS DE DAUDET , Moulin de Daudet , MOULIN MAS DAUDET


Thieuloy Remy, Nom Propre - Mazet du Major, Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France - SIREN 3

Mme Michotte de Welle Mireille - Mazet du Major, Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France


Thieuloy Remy, M. Thieuloy Remy - Mazet du Major, Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677666 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.